Mentions légales

 

Informations

Propriétaire : Luquet & Duranton
2 route de Californie - 07100 Annonay
SAS au capital de 1 695 000 €
480 011 170 RCS Aubenas
Numéro d’identification intra-communautaire : FR 40480011170
Téléphone : + 33 4 75 69 20 50
Email : pld(arobase)luquet-duranton(point)fr

Responsables de la publication : F.Emy et M.Braha-Lonchant

Hébergeur : Orange SA
78 rue Olivier de Serres - 75505 PARIS cedex 15
Téléphone : + 33 1 44 44 22 22

 

Conditions générales d’accès et d'utilisation du site

L’utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel de l’utilisateur. Toute reproduction ou représentation de ce site, en tout ou en partie, à d’autres fins sur un quelconque support, est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de Luquet & Duranton.
Les informations et données contenues dans ce site sont des informations et données à caractère général et n’ont pas de valeur contractuelle.
Les présentes conditions générales ainsi que les informations et données contenues dans ce site sont sujettes à modification sans préavis.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein de ce site en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de Luquet & Duranton.

 

Propriété intellectuelle

Luquet & Duranton informe les utilisateurs de ce site que la plupart des informations et données qui y figurent sont protégées par les dispositions légales relatives aux droits de propriété intellectuelle. À ce titre Luquet & Duranton informe notamment les utilisateurs que toutes les marques commerciales citées dans ce site sont des marques déposées et que les photographies figurant sur ce site sont protégées par le droit d’auteur.
Toute représentation, reproduction, utilisation, adaptation ou modification en tout ou partie ainsi que toute exploitation même partielle de ces informations et données est prohibée sans l’autorisation expresse et préalable de Luquet & Duranton. Le non-respect de cette interdiction pourra engager la responsabilité civile et pénale de l’utilisateur de ce site notamment au titre des dispositions de l’article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle relatives à la contrefaçon.